Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « VIALUX OUTSIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE domicilié(e) Z.I. SAINTE AGATHE B.P.50098,57192 FLORANGE CEDEX - 57192 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 814 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVITEC FRANCE S.A. domicilié(e) Z.I. SAINTE AGATHE B.P.50098,57192 FLORANGE CDX - 57192 - France.
La marque VIALUX OUTSIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVITEC FRANCE S.A. (société anonyme) - Z.I. SAINTE AGATHE B.P.50098,57192 FLORANGE CEDEX - 57192 - France - SIREN 332814896
SOVITEC FRANCE S.A. - Z.I. SAINTE AGATHE B.P.50098,57192 FLORANGE CDX - 57192 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Particules, granulés de verre pour le marquage des routes. Verre brut ou mi-ouvré, particules, granulés ou billes de verre.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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